Vous cherchez un partenaire, une structure ?
Recherchez un partenaire

Mentions legales

Mentions legales MAILLAGE 78

MAILLAGE78 (https://maillage78.sante-idf.fr/accueil.html) est un site édité par les MAIA du Département 78 dont les porteurs juridiques sont :

  • Association COGITEY, 2 avenue du marechal Franchet d'Esperey 78000 Versailles

  • Fédération ALDS25 avenue des aulnes Meulan en Yvelines 78250

  • Association Monsieur Vincent, 45 rue du Général Leclerc Louveciennes 78430

  • Instance de Coordination Sud Yvelines, 13 rue Pasteur 78120 Rambouillet

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004., les directeurs de publication, responsables de publication et les webmasters sont les MAIA du Département 78.

 

A ce titre :

  • les directeurs de la publication sont les porteurs juridiques MAIA du Département 78
  • les responsables de rédaction sont les porteurs juridiques MAIA du Département 78
  • le webmaster est le GCS SESAN (contact@sesan.fr)

 

Edition

Le Groupement de coopération sanitaire service numérique de santé (ci-après SESAN), structure de droit privé régie par l’article L6133-1 du Code de la Santé Publique, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88  - Siret 513 654 715 000 46  contact@sesan.fr est l’éditeur du site (https://maillage78.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)   est hébergeur du site (https://maillage78.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées via le module « formulaire de contact » peuvent faire l’objet de traitements sous la responsabilité de Maillage 78.

Pour des motifs légitimes, ces données sont utilisées pour recontacter, envoyer des communications (de type Newsletter) ou gérer les droits relatifs à la personne concernée et seront conservées 2 ans après le dernier contact.

En application de la réglementation en vigueur relative à la protection des données, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification, de limitation du traitement et d’effacement des données vous concernant.

 

Cookies

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de supprimer la présence de cookies.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site MAILLAGE78, des cookies sont installés sur son logiciel de navigation (via ordinateur, mobile ou tablette).

Ces cookies permettent essentiellement à MAILLAGE78 :

  • d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou refuser en tout ou partie ;
  • de permettre l’authentification des utilisateurs et la gestion de leur session ;
  • d'établir des mesures statistiques anonymes de fréquentation et d'utilisation du site.

D’autres services tiers tels que le site Youtube peuvent également utiliser des cookies pour présenter des publicités.